Emmanuel Agneray
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emmanuel Agneray
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000814837
(source JORF)
nomination
28 Mars 2006
28/03/2006
De:
Agneray (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
JORFTEXT000000629432
(source JORF)
nomination
09 Avril 2005
09/04/2005
De:
Agneray (Emmanuel)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
suppleant
JORFTEXT000000416378
(source JORF)
nomination
13 Mars 2004
13/03/2004